Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gérard Claes
/
PRO-TUTEUR SOUTIEN DURABLE TUTEUR LOCAL AUTO-APPRENANT SOUTIEN DURABLE A LISERONS-LE SOUTIEN SCOLAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO-TUTEUR SOUTIEN DURABLE TUTEUR LOCAL AUTO-APPRENANT SOUTIEN DURABLE A LISERONS-LE SOUTIEN SCOLAIRE
Gérard Claes

Numéro de dépôt :
3680852
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2019
PRO-TUTEUR SOUTIEN DURABLE TUTEUR LOCAL AUTO-APPRENANT SOUTIEN DURABLE A LISERONS-LE SOUTIEN SCOLAIRE de Gérard Claes

Présentation de la marque PRO-TUTEUR SOUTIEN DURABLE TUTEUR LOCAL AUTO-APPRENANT SOUTIEN DURABLE A LISERONS-LE SOUTIEN SCOLAIRE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2009 par Gérard Claes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO-TUTEUR SOUTIEN DURABLE TUTEUR LOCAL AUTO-APPRENANT SOUTIEN DURABLE A LISERONS-LE SOUTIEN SCOLAIRE »

Le déposant est Gérard Claes domicilié(e) 15 rue de Wattignies - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Claes domicilié(e) 15 rue de Wattignies - 75012 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-TUTEUR SOUTIEN DURABLE TUTEUR LOCAL AUTO-APPRENANT SOUTIEN DURABLE A LISERONS-LE SOUTIEN SCOLAIRE est expirée depuis le 2 octobre 2019.

Gérard Claes a également déposé les autres marques suivantes : Ency-Clic , Copernaute-Cooper , CREIL CENTRE DE RESSOURCES ET D EXPERTISES INTEGRALES ET LOCALISABLES LA QUATRIEME DIMENSION DES ECHANGES CYBER-CONTENUS ENCADRANTS - PARTENAIRES COOP , OMERIC Observatoire Mondial des Enseignements et des Relations Inter-Culturelles , HyperWeb , Inter-Session , CYBER-IMMERSION CYBER-SOUTIEN MEDIATRAME SAATAR TELJE SERPAUTOR , MODULE PEDAGOGIQUE OUVERT AU COLLECTIF SPOC-MOOC POUR LES PARTIES-PRENANTES DE L ENSEIGNEMENT SUPPORT PEDAGOGIQUE PRIVE OUVERT AU COLLECTIF , MediaSuite , CSOFI : CENTRE DE SOUTIEN OUVERT DE FORMATION ET D'INSTRUCTION


Gérard Claes - 15 rue de Wattignies - 75012 - Paris - France


Gérard Claes - 15 rue de Wattignies - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.